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Code des délits & crimes.

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Code des délits & crimes.

Message par Commandant Zikiel le Lun 16 Jan - 3:14

Code des délits & crimes.


Avertissement : les présents textes font autorité sur toute autre publication et exemplaires pouvant être obsolètes ou contrefaits.Gardes et citoyens se devront de se référer en cas de litige à celui ci seul.


Chapitre I : Du code préliminaire.

Art.1 Les infractions sont classées, suivant leur gravité, en crimes (CR) et délits (DE).
Les Sous-officiers, Officiers et Officiers Supérieurs peuvent juger des délits et de certains crimes, la Chancellerie des crimes et délits importants.

Art. 2 La loi détermine les crimes (CR) et délits (DE) et fixe les peines applicables à leurs auteurs.

Art. 3 Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi.

Art. 4 La loi est d'interprétation stricte.

Art. 5 La loi d’Hurlevent est applicable aux infractions commises sur l’ensemble du Royaume du Roi. d’Hurlevent et d’Elwynn, Le bois de la pénombre, la marche de l’ouest, les carmines.

Art. 6 La loi d’Hurlevent est applicable aux infractions commises à bord des navires battant un pavillon du Royaume, ou à l'encontre de tels navires, en quelque lieu qu'ils se trouvent.

Art. 7 Dans le cas de crimes avérés, la Justice sera rendue par la Garde de Hurlevent, première institution d'application de la Justice représentée et dirigée par son Etat-Major.

Art. 8 Dans le cas de crimes non avérés, un dossier sera constitué et envoyé à la Chancellerie qui prendra alors en charge le dit cas.

Chapitre II : Des délits.

Art. DE-9 Commerce illégal : Amende de 20 pièces d’argent ou plus, selon la marchandise en question.

Art. DE-9.1 Vente de substance illicite type feuillerêve : 2 jours de geôles sous caution de 5 pièces d’or et saisie de la drogue.

Art. DE-10 Atteinte aux bonnes mœurs (<=> Trouble à l'ordre public) via la voix orale : Amende de 50 pièces d'argent à 4 pièces d'or selon l’ampleur du trouble.

Art. DE-10.1 Atteinte aux bonnes mœurs (<=> Trouble à l'ordre public) via le comportement : Amende de 1 à 10 pièces d'or ou 1 à 3 jours de geôles selon l'ampleur du trouble.

Art. DE-10.2 Attentat à la pudeur : 1 jour de geôle.

Art. DE-11 Insultes raciales ayant pour but de blesser ou d'humilier : Amende de 1 à 5 pièce(s) d'or et/ou 1 jour en geôle.

Art. DE-12 Occupation de lieux publics pouvant occasionner gêne : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou 2 jours de geôles.

Art. DE-13 Possession, en ville, d'un familier de type démon ou goule : Avertissement la première fois, abattage du familier et 2 jours de geôle la seconde fois.

Art. DE-14 Non Coopération avec agents de la couronne : Amende de 2 pièces d'or ou 1 jour de geôles.

Art. DE-14.1 Insulte à agent de la Couronne : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou 1 jour de geôle.

Art. DE-15 Le vol : Selon la valeur de l'objet l’amende peut aller de 1 à 10 pièce d’or.

Art. DE-16 Menaces sans conditions : Amende de 10 pièces d'or.

Art. DE-17 Dégradation de biens : Selon le cas, l’amende sera de 5 à 10 pièces d’or.

Art. DE-18 Tentative de corruption & Corruption : Selon le cas, l'amende sera de 10 à 15 pièces d'or.

Art. DE-18.1 Falsification de documents officiels, faux et usage de faux : Amende de 5 à 10 pièces d'or ou 5 jours de geôles.

Art. DE-19 Mise en danger d'autrui : Amende de 5 à 10 pièces d'or.

Art. DE-20 Blessures involontaires : Amende pouvant aller de 5 à 15 pièces d'or selon la situation.

Art. DE-21 Tentative d’agression & Agression : Amende de 10 à 20 pièces d'or ou 4 à 8 jours de geôles.

Art. DE-22 Blessures volontaires : Amende de 15 à 25 pièces d'or ou 5 à 10 jours de geôles.

Art. DE-23 Blasphème allant à l'encontre du Roi et de son royaume : 5 ou 10 coups de fouet et 4 ou 8 jours de geôles.

Art. DE-23.1 Publication de journaux ou autres médias allant à l'encontre de la politique du Roi : 5 ou 10 coups de fouet et 5 à 10 jours de geôles.

Art. DE-24 Tentative d'évasion & Évasion : 5 coups de fouet et doublement de la peine de geôles.

Chapitre III : Des crimes.

1) Des crimes.

Art. CR-25 Agression sur agent de la Couronne : 5 ou 10 coups de fouet et 7 à 12 jours de geôles.

Art. CR-26 Appartenance à divers ordres bafouant la régence officielle : Peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-27.1 Appartenance à divers ordres bafouant le Roy et son Royaume : Peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-27.2 Appartenance à divers ordres criminels : Peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-28 Espionnage pour le compte de l'ennemi : Peine statuée par la Chancellerie.

Art. CR-29 Tentatives de meurtre : 7 à 14 jours de geôles.

Art. CR-29.1 Meurtre : Selon la gravité et les circonstances, 20 jours de geôles ou peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-29.2 Meurtre d'un agent de la Couronne :
Peine statuée par la Chancellerie.

Art. CR-29.3 Empoisonnement: Selon la gravité et les circonstances, 15 jours de geôles ou peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-30 Enlèvement & séquestration : Selon la gravité et les circonstances, 10 jours de geôles ou peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-31 Complicité : Selon la gravité et les circonstances, 7 à 14 jours de geôles précédé par 10 coups de fouet ou peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-32 Viol : Selon la gravité et les circonstances, 20 jours de geôles ou peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-32.1 Manipulation mentale et/ou intrusion dans un esprit non consentant à l'aide de moyens magiques : 20 jours de geôles ou peine statuée par l'Etat-Major ou la Chancellerie.

Art. CR-33 Rébellion : Peine statuée par la Chancellerie.

Art. CR-34 Meurtre en série : Peine statuée par la Chancellerie.

Art. CR-35 Trahison :Peine statuée par la Chancellerie.

2) Du cas de la légitime défense

Art 36 : Un citoyen faisant usage de la force, sera considéré en légitime défense si et seulement s'il a agit en réponse à une agression physique et dans le cas où il aura fait preuve d'une force de frappe équivalente à celle de son agresseur.La légitime défense entrainant un lissage des peines pouvant être partie ou complet, selon les faits.

Art 36.1 La légitime défense : Des civils, contre une agression, une atteinte à la personne, ou acte de défense, sera toléré et salué à la suite d'un interrogatoire.

3) De la récidive.

Art. 37 Récidivisme : Classement en catégorie supérieur : Le délit devient crime, les peines sont doublées.

Chapitre IV : De la responsabilité civile des animaux

1) Dans le cas où l'animal a un propriétaire.

Art. 38 Un animal est considéré comme ayant un propriétaire s'il :
-Porte un collier, un tatouage, ou quoi que ce soit pouvant indiquer une prise en charge par un être civilisé.
-Répond à un nom : Le propriétaire sera la personne qui lui a donné ce nom.
-Quelqu'un en réclame la propriété.
Dans ce cas, absolument tout ce que fera l'animal, que son propriétaire soit présent ou pas, sera imputé à celui-ci.
Dans le cas ou, préventivement, le propriétaire serait venu à la caserne, avant que l'animal ne commette un impair, nous avertir qu'il a perdu le contrôle de son animal, pour une raison, l'animal sera considéré comme n'ayant pas de propriétaire et sera régit par les lois concernant les animaux sans propriétaire.

2) Dans le cas où l'animal n'a pas de propriétaire.

Art. 39 Est considéré comme n'ayant pas de propriétaire les animaux ne correspondant à aucun des critères ci-dessus.

Art. DE-39.1 Premier délit commis : Reconduite dans la forêt.
Art. DE-39.2 Première récidive : Reconduite dans la forêt.
Art. DE-39.3 Seconde récidive : Abattage.
Art. CR-39.4 Premier crime commis : Abattage.

3) L'animal est un druide sous forme animale.

Art. 40 Est considéré comme un druide sous forme animale :
-L'animal porte des marques druidiques.
-L'animal dispose de capacité surnaturelles.
-L'animal peut communiquer via un langage articulé.

Art. DE-40.1 Premier délit commis : Réprimande par un garde ou du Cercle Cénarien.

Art. DE-40.2 Première récidive : Examen par un membre du Cercle Cénarien. S'il peut être éduqué ou discipliné, demande de mise sous tutelle de celui-ci. Dans le cas contraire, l'animal sera considéré comme enragé, et abattu.

Art. CR-40.3 Premier crime commis : Abattage.


Chapitre V : Réglementation de la Magie

Art. CR-41 : Toute vénération d'une entité liée aux Très Anciens ou au Marteau du Crépuscule tel que les Seigneurs élémentaires sera prohibée.Y sont assimilées les pratiques nécromantiques dans leur ensemble et leur enseignement.

Art. CR-42.1 Le constat flagrant de ces pratiques ou leur aveu , (hors question ) n'entrainera pas nécessairement un jugement , le prévenu pourra être livré aux flammes en l'absence de repentance.



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